Rechercher dans la base de données Envoyer Accidents du travail Accident de travail et police d'assurance, quid ? La victime d'un accident de travail a-t-elle droit au remboursement de ses lunettes brisées ? Que faire quand le Medex vous demande d'envoyer une déclaration d'accident de travail via Publiato ? Quel numéro d'entreprise ou BCE faut-il indiquer sur les formulaires ? Montrer tous les articles ( 1 ) Réduire le nombre d'articles affichés Chômage C4 : quelle case cocher en regard du mode paiement ? Comment se calcule le "montant théorique mensuel brut" (WECH503/506) ? Faut-il faire un C4 pour les définitifs à temps-partiel ? Preuve de prélèvement des cotisations ONSS Quel numéro d'entreprise ou BCE faut-il indiquer sur les formulaires ? Un mdp qui démissionne garde-t-il le droit à des allocations de chômage ? Montrer tous les articles ( 3 ) Réduire le nombre d'articles affichés Congés-Absences-Disponibilités C62 - que faut-il en faire et pourquoi ? Congé de paternité - Faut-il remplir la feuille "renseignements indemnités" de la mutuelle ? Interruption de carrière dans le cadre du congé parental - durée minimum Interruption de carrière dans le cadre du congé parental - fractionnable ou pas ? Interruption de carrière interrompue par un congé de maternité. Que faut-il faire ? Le bénéficiaire d'une DPPR peut-il s'établir à l'étranger ? Peut-on modifier le nombre d'heures non prestées dans le cadre d'une DPPR ? Un parent célibataire qui élève seul son enfant de moins de 12 ans a-t-il droit à 8 jours de "congé exceptionnel pour cas de force majeure" Montrer tous les articles ( 5 ) Réduire le nombre d'articles affichés Formulaires A quoi correspondent les codes des anciens S12 ? C4 : quelle case cocher en regard du mode paiement ? C62 - que faut-il en faire et pourquoi ? Comment remplir l'attestation d'assujetissement de la mutuelle ? Comment se calcule le "montant théorique mensuel brut" (WECH503/506) ? Faut-il faire un C4 pour les définitifs à temps-partiel ? L'employeur d'un de vos anciens mdp lui demande une attestation de vacances de son ancien employeur (vous). Que lui remettre ? Qu'est-ce que le numéro ECOT ? Quand un mdp demande un prêt, l’organisme financier exige de l’employeur de savoir si la personne fait l’objet d’une saisie sur traitement : que faire du document à remplir ? Quel numéro d'entreprise ou BCE faut-il indiquer sur les formulaires ? Montrer tous les articles ( 7 ) Réduire le nombre d'articles affichés Maladie A partir de quand, un mdp qui épuise sont "pot" est-il mis en disponibilité pour maladie ? Comment déclarer un mdp se présentant à l'école mais rentrant ensuite chez lui car il est malade ? Démarches à effectuer pour qu’une maladie soit reconnue comme "grave et de longue durée" Disponibilité pour maladie - Faut-il envoyer un SEC12 ? Le chef d'établissement qui a obtenu la mise sous contrôle spontané d'un mdp peut-il demander lui-même la levée de cette contrainte ? Peut-on s'opposer à une mise à la pension anticipée pour maladie grave et de longue durée ? Que se passe-t-il lorsqu'un mdp tombe malade lors de son préavis ? Montrer tous les articles ( 4 ) Réduire le nombre d'articles affichés Pension L'allocation pour fonction supérieure est-elle prise en compte pour l'établissement de la moyenne décennale ? Peut-on s'opposer à une mise à la pension anticipée pour maladie grave et de longue durée ? Un mdp qui a 65 ans en cours d’année, peut-il terminer l’année scolaire ? Statut Absence pour cas de force majeure - Quid des mdp "empêchés" ? Mutation - quelles sont les démarches à effectuer ? Que doit faire un mdp qui souhaite démissionner ? Que se passe-t-il lorsqu'un mdp tombe malade lors de son préavis ? Quelle charge faut-il exercer dans l'enseignement pour obtenir et/ou conserver le statut d'indépendant complémentaire ? Montrer tous les articles ( 2 ) Réduire le nombre d'articles affichés Traitement A partir de quel âge l'ancienneté barémique débute-t-elle (seuil d'âge) ? Quand obtient-on une biennale ? A quoi correspondent les différentes fiches de taxe ? Absence pour cas de force majeure - Quid des mdp "empêchés" ? Comment se calcule le "montant théorique mensuel brut" (WECH503/506) ? Créance à charge de la Communauté Française en faveur d'un mdp - prescription décennale Indemnité forfaitaire de 100€ pour l’utilisation d’outil informatique privé à des fins professionnelles Indu en faveur de la Communauté Française - prescription quinquennale L'allocation pour fonction supérieure est-elle prise en compte pour l'établissement de la moyenne décennale ? Mode de calcul de la prime de fin d'année Mode de calcul du pécule de vacances Pécule de vacances des jeunes diplômés Quand un mdp demande un prêt, l’organisme financier exige de l’employeur de savoir si la personne fait l’objet d’une saisie sur traitement : que faire du document à remplir ? Quelle charge faut-il exercer dans l'enseignement pour obtenir et/ou conserver le statut d'indépendant complémentaire ? Quelle est la procédure à suivre lorsqu'un mdp souhaite augmenter le pourcentage de précompte professionnel prélevé ? Montrer tous les articles ( 11 ) Réduire le nombre d'articles affichés Divers C'est quoi ce logo ? Combien de temps faut-il conserver les archives ? Faut-il faire une Dimona pour un nouveau membre du personnel réaffecté ? Historique des fractions horaires Où commander un nouveau registre des absences ? Que doit faire un mdp lorsqu'il a perdu son diplôme ? Quelles sont les températures minimales pour pouvoir travailler ? Montrer tous les articles ( 4 ) Réduire le nombre d'articles affichés